Entre deux mondes : la recherche et les associations en éducation à l'environn
Entre deux mondes : la recherche et les associations en éducation à l'environn
Thèmes abordés (Lesquels, liens avec les référentiels) :
Éducation Relation à l'Environnement : Regards - Recherches- Réflexions n° 13
Article de Jean-Etienne Bidou
Article de Jean-Etienne Bidou
Présentation succincte :
Cette dernière décennie a vu un accroissement considérable de la capacité des associations à produire de la connaissance. En témoigne leur présence de plus en plus grande dans le domaine de l'expertise, de la consultation, de l'animation des conférences de citoyens. Déjà, le terme de Tiers secteur de la connaissance et de l'innovation a été forgé pour rendre compte de l'émergence d'une recherche coopérative, démocratique, dans une démarche d'appropriation sociale des connaissances. Dans ce régime d'expérimentation collective, l'action des associations a toute sa place.
Auteur-e-s de la ressource :
Article de Jean-Etienne Bidou
Complément de titre :
Volume, etc.
Outil pédagogique de l'enseignement agricole :
Non
Date de parution :
avril 2017
Type de ressource :
Site web
Site Internet :
https://ere.revues.org/616#authors
Guide d'usage de la subvention
Guide d'usage de la subvention
Présentation succincte :
Le ministère chargé de la vie associative publie un "Guide d’usage de la subvention". Ce guide est destiné aux élus et décideurs locaux, à leurs collaborateurs ainsi qu’aux acteurs associatifs et leurs structures d’accompagnement. Il a pour objectif de décliner de façon opérationnelle la circulaire du premier ministre du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations.
La Charte des engagements réciproques signée le 14 février 2014 par l’État, les collectivités territoriales et les associations a fixé les grands axes de travail pour refonder un partenariat équilibré entre les différents acteurs.
Le Premier ministre a ainsi adressé, par circulaire du 29 septembre 2015, à l’ensemble des préfets ses instructions relatives aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations.
Celle-ci détaille notamment le cadre juridique régissant les subventions versées par les pouvoirs publics aux associations. Composante essentielle du soutien à la vie associative dans les territoires, la subvention place les associations dans une dynamique partenariale et en fait des acteurs de la co-construction des politiques publiques.
Ce guide traite des subventions de fonctionnement versées par les pouvoirs publics aux associations. Il ne porte pas sur les subventions d’investissement (régies par le décret n°99-1060 du 16 décembre 1999) ni sur les subventions aux personnes physiques ou aux autres personnes morales, dont celles de droit public (voir le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012).
Les facteurs de réussite de la collaboration entre associations et collectivités y sont recensés, les règles et limites de financement public sont explicités, des cas concrets de partenariats illustrent les propos présentés.
La Charte des engagements réciproques signée le 14 février 2014 par l’État, les collectivités territoriales et les associations a fixé les grands axes de travail pour refonder un partenariat équilibré entre les différents acteurs.
Le Premier ministre a ainsi adressé, par circulaire du 29 septembre 2015, à l’ensemble des préfets ses instructions relatives aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations.
Celle-ci détaille notamment le cadre juridique régissant les subventions versées par les pouvoirs publics aux associations. Composante essentielle du soutien à la vie associative dans les territoires, la subvention place les associations dans une dynamique partenariale et en fait des acteurs de la co-construction des politiques publiques.
Ce guide traite des subventions de fonctionnement versées par les pouvoirs publics aux associations. Il ne porte pas sur les subventions d’investissement (régies par le décret n°99-1060 du 16 décembre 1999) ni sur les subventions aux personnes physiques ou aux autres personnes morales, dont celles de droit public (voir le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012).
Les facteurs de réussite de la collaboration entre associations et collectivités y sont recensés, les règles et limites de financement public sont explicités, des cas concrets de partenariats illustrent les propos présentés.
Auteur-e-s de la ressource :
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Titre de la ressource :
Guide d’usage de la subvention
Complément de titre :
Volume, etc.
Date de parution :
2016
Ã?diteur :
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Type de ressource :
Fichier téléchargeable
Site Internet :
http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Subvention.pdf
Télécharger le fichier :
fichier1_Guide_Subvention.pdf